bandeau gauchebandeau droit

Mentions légales

Editeur – Conception technique et graphisme du site
 

Centre Mersenne
Mathdoc

Unité Mixte de Recherche n°5638

(Centre National de la Recherche Scientifique/ Université Grenoble Alpes)
Bâtiment CETA
Domaine Universitaire
150, rue de la chimie
38400 Saint Martin d’Hères

France

Tél. +33 4 57 04 11 02

contact-mersenne@listes.mathdoc.fr

 

Hébergeur

UMS 3758 GRICAD
Bâtiment IMAG
700 Avenue Centrale
38400 Saint-Martin-d'Hères

Tel : + 33 4 57 42 18 54

gricad-contact@univ-grenoble-alpes.fr

 

Directeur de la publication : Antoine Petit

Responsable de la rédaction : Thierry Bouche

 

1- Protection des données personnelles

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés (articles 38, 39, 40) et au règlement général sur la protection des données (RGPD), entré en application le 25 mai 2018, Mathdoc via le Centre Mersenne a mis en place une politique de protection des données personnelles disponible sous le lien suivant : https://www.centre-mersenne.org/spage/privacy/

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité, et de suppression des données vous concernant mises en ligne sur ce site et/ou traitées par Mathdoc via le Centre Mersenne. Vous disposez également du droit de vous opposer au traitement des données vous concernant ; du droit de demander la limitation d’un tel traitement ; du droit de retirer votre consentement pour un tel traitement ; et du droit à demander, le cas échéant, la suppression de votre compte.

Pour exercer ces droits ou pour toute information complémentaire notamment concernant la politique du Centre Mersenne en matière de protection des données personnelles vous pouvez vous adresser à : contact-mersenne@listes-mathdoc.fr

 

2- Clause de non-responsabilité

La responsabilité de Mathdoc et/ou de ses établissements tutelle ne peut, en aucune manière, être engagée quant aux conséquences pouvant résulter de l’utilisation ou interprétation de ce site et de ses contenus.

 

3- Propriété intellectuelle

Le site du centre Mersenne est une œuvre de création, propriété exclusive des établissements tutelles de Mathdoc, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits des établissements tutelles de Mathdoc issus de la législation susvisée.

Les contenus, les textes, y compris les vidéos et les images qui apparaissent ou sont disponibles sur le site, sont également protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute utilisation, adaptation, extraction, copie, traduction, reproduction, vente, publication, exploitation et diffusion, des contenus de ce site sans autorisation préalable est interdite, sauf à ce qu’elles soient permises par la licence applicable aux contenus et sauf exceptions légales.

Le signe CNRS, la mention « Centre National de la Recherche Scientifique » et le logo sont déposés à titre de marque. Dans ce cadre, il est interdit de faire référence aux dénominations sociales ou aux marques du CNRS, à quelque fin que ce soit, sans autorisation préalable, expresse et écrite du CNRS.

Il est également interdit de faire référence aux noms et logos de Mathdoc et du Centre Mersenne sans autorisation préalable des établissements tutelles de Mathdoc.

 

4- Contenu en open access

Les publications en open access sont libres d’accès, sans limitation. Elle peuvent être reproduites et/ou partagées conformément aux termes de la licence qui leur est applicable.

 

5- Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site du centre Mersenne, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de Mathdoc et/ou de ses établissements tutelles, et, qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.

Ce site est susceptible de renvoyer, au moyen de liens hypertextes, à des sites, pages ou documents gérés par des tiers. Mathdoc et/ou ses établissements tutelles, ne sauraient être tenus responsable du contenu desdits sites, pages ou documents.